Claire Beaussart

De: Beaussart (Claire)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des Observatoires du bruit
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000027778471(source JORF)
nomination
31 Juillet 201331/07/2013
De: Beaussart, née Wascat (Claire, Yvonne, Lucie)
présidente d'une association de lutte contre les nuisances sonores ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable, et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, et de l'énergie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Beaussart (Claire)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Au titre de l'Association pour la prévention, et l'action contre les bruits excessifs (APABE)
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000019778916(source JORF)
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Beaussart (Claire)
au titre de SOS bruit
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000604053(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Beaussart (Claire)
au titre de SOS bruit
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000581519(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001